Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULAR
Numéro de dépôt :
1734594
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1996
Présentation de la marque MODULAR
Déposée le 23 octobre 1986 par GUIGAN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAR est expirée depuis le 23 octobre 1996.
GUIGAN Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13